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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BMBV
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JE MANGE LOCAL EQUITABLE DURABLE WWW.LEPETITPRODUCTEUR.COM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JE MANGE LOCAL EQUITABLE DURABLE WWW.LEPETITPRODUCTEUR.COM
BMBV, SA

Numéro de dépôt :
3804990
Date de dépôt :
09/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2021
JE MANGE LOCAL EQUITABLE DURABLE WWW.LEPETITPRODUCTEUR.COM de BMBV

Présentation de la marque JE MANGE LOCAL EQUITABLE DURABLE WWW.LEPETITPRODUCTEUR.COM

Déposée par voie électronique le 9 février 2011 par la Société Anonyme (SA) BMBV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JE MANGE LOCAL EQUITABLE DURABLE WWW.LEPETITPRODUCTEUR.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BMBV domicilié(e) 13 Rue chaligny - 75012 - paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 612 821 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, elisabeth rapetti domicilié(e) 13 rue chaligny - 75012 - paris - France.

La marque JE MANGE LOCAL EQUITABLE DURABLE WWW.LEPETITPRODUCTEUR.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804990.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JE MANGE LOCAL EQUITABLE DURABLE WWW.LEPETITPRODUCTEUR.COM est expirée depuis le 9 février 2021.

BMBV a également déposé les autres marques suivantes : CONVERSION 3 ANNÉE VERS L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE , Rayon Responsable , CO PRODUCTEUR CONTENT ! WWW.PRODUCTEURCONTENT.COM , TOUT SAVOIR SUR CE QUE JE MANGE , BIENTOBIO , Producteur content , C'est vert, c'est local ! , + EQUITABLE - + DURABLE C EST VERT C EST LOCAL LE PETIT PRODUCTEUR


BMBV, SA - 13 Rue chaligny - 75012 - paris - France - SIREN 512612821


elisabeth rapetti - 13 rue chaligny - 75012 - paris - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Inscription le 3 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622027 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.